Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FETE DU SPORT
Numéro de dépôt :
1732856
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2001
Présentation de la marque LA FETE DU SPORT
Déposée le 31 mai 1991 par MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FETE DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FETE DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE DU SPORT est expirée depuis le 31 mai 2001.
MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10